Editeurs

Les éditeurs du site www.malakoffhumanis.com (ci-après le « site ») sont :

L’Association de Moyens Assurance de Personnes (AMAP)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N° Orias 19000811
Siège : 21 rue Laffitte – 75009 Paris - Tél. : +33 (0)1 56 03 34 56
N° SIREN 840 599 930

et l'Association de Moyens Retraite Complémentaire (AMRC) 
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège : 21 rue Laffitte - 75009 Paris - Tél. : +33 (0)1 56 03 34 56
N° SIREN 840 600 001

ci-après désignées ensemble « Malakoff Humanis ».

Le directeur de la publication est Monsieur Thomas Saunier.

Hébergeur

Le site newsroom.malakoffhumanis.com est hébergé par la société
IKOULA, SAS au capital de 181 260,00 €
Immatriculée au RCS le 18-02-1998
Code APE 6202A
Siège social :
175 RUE D AGUESSEAU
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
France

Informations générales

Malakoff Médéric et Humanis se sont rapprochés pour constituer le groupe leader de la protection sociale, numéro 1 de l'assurance collective et acteur majeur de la retraite complémentaire, et apporter à leurs clients une qualité de services toujours meilleure.

Ainsi, Malakoff Humanis a créé le site malakoffhumanis.com afin d’apporter les informations clés sur le nouveau groupe :

• Qui sommes-nous et quelle est notre histoire ?
• Quelles sont nos expertises ?
• Quels sont nos engagements ?
• Quelles sont nos opportunités de carrières ?

Accès au site

L’accès au site est gratuit (hors coût de connexion à Internet) et ouvert 24h/24 et 7 jours/7, sauf en cas de force majeure, de pannes informatiques, de maintenance ou de problèmes liés aux réseaux de télécommunications.

Tout internaute peut accéder librement au présent site.

Propriété intellectuelle et liens hypertextes

Les éléments du site, sa présentation, ses contenus tels que notamment les textes, images, marques, logos et droits d’auteur sont la propriété exclusive de Malakoff  Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier.

Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété de Malakoff Humanis ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation par ce dernier. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse écrite et préalable de Malakoff Humanis ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable de Malakoff  Humanis ou du tiers détenteur des droits d'exploitation est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code la propriété intellectuelle.

L’utilisateur est autorisé à recopier les données fournies sur le site seulement en vue d'une utilisation personnelle non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.

Il est en revanche interdit de reproduire, distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réadresser ou utiliser pour un usage public ou commercial les informations du site, comprenant les textes, les images fixes et animées, les animations ou les bandes-son, sans l'accord écrit, expresse et préalable de Malakoff Humanis.
 

Hyperliens

Liens pointant vers le présent site

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La mise en place d'un hyperlien vers le présent site nécessite l'autorisation préalable expresse et écrite de Malakoff  Humanis.

De plus, les liens hypertextes profonds permettant de donner accès à une page du présent site sans passer par sa page d'accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent site en le faisant apparaître dans un cadre du site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc.) sont interdits sauf autorisation préalable expresse et écrite de Malakoff Humanis.

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Loi applicable et attribution de juridiction

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation ou l’exécution du présent site devra faire l’objet d’une tentative de règlement à l’amiable.

Dans l’hypothèse où cette tentative s’avérerait infructueuse, le litige sera porté par la partie la plus diligente devant le tribunal compétent.
 

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Les utilisateurs sont invités à consulter la politique de protection des données à caractère personnel, accessible via ce lien : Protection des données personnelles

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